Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DIGIBLOC
SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.)

Numéro de dépôt :
1500257
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2008

Présentation de la marque DIGIBLOC

Déposée le 16 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIGIBLOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER ELECTRIC domicilié(e) 40, Avenue André morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2130711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 503 439 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2130711) - France.

La marque DIGIBLOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500257.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DIGIBLOC est expirée depuis le 16 novembre 2008.

SCHNEIDER ELECTRIC a également déposé les autres marques suivantes : CODETEL , RECTIVAR , Schneider Alliances open for business , MGA , BBUS , JS , JS , EXMATEL , PREFADIS , COMPACT


SCHNEIDER ELECTRIC SA (S.A.) - 40, Avenue André morizet, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2130711) - France - SIREN 954503439


SCHNEIDER ELECTRIC SA Sce. Propriété Industrielle - (dossier no 2130711) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 1998 n°2130711 - Publication au BOPI 1998-11-13

Inscription le 14 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°356929 - Publication au BOPI 2002-10-14

Inscription le 26 juillet 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°304448 - Publication au BOPI 2000-07-26

Inscription le 9 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249439 - Publication au BOPI 1998-02-09

Inscription le 9 février 1998 - Changement de dénomination n°249403 - Publication au BOPI 1998-02-09

Systèmes centralisés de signalisation et de commande pour tableau électrique, interfaces avec éventuel automatisme extérieur.